Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SUNDSTRAND
SUNDSTRAND CORPORATION

Numéro de dépôt :
1223522
Date de dépôt :
23/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2002
S SUNDSTRAND de SUNDSTRAND CORPORATION

Présentation de la marque S SUNDSTRAND

Déposée le 23 décembre 1982 par SUNDSTRAND CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SUNDSTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUNDSTRAND CORPORATION,, domicilié(e) 4751 Harrison Avenue, ROCKFORD Illinois 61101 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2008599) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2008599) - France.

La marque S SUNDSTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SUNDSTRAND est expirée depuis le 23 décembre 2002.

SUNDSTRAND CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : PESCO , SUNDSTRAND , RIGIDMIL , HELICONE , OMNITOOL , (Marque figurative) , SUNFLO , SUNDYNE


SUNDSTRAND CORPORATION - 4751 Harrison Avenue, ROCKFORD Illinois 61101 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2008599) - XX


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2008599) - France


Renouvellement avec limitation le 28 août 1992 n°2008599 - Publication au BOPI 1992-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Inscription le 13 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284444 - Publication au BOPI 1999-09-13

Machines; moteurs (sauf pour véhicules terrestres); accouplements et courroie de transmission (sauf pour véhicules terrestres); et plus particulièrement pompes et moteurs hydrauliques, pompes de brûleurs d'huile, pompes de lubrification, pompes de combustible de moteurs, soupapes hydrauliques, transmissions et commandes hydrauliques, appareils et dispositifs de production de puissance hydraulique et électrique, y compris commandes et générateurs à vitesse constante, unités motrices auxiliaires et appareillages comprenant des dispositifs de mise en route de moteurs, compresseurs d'air, commande de combustibles de moteurs, centrales d'énergie à monocombustible, soupapes pneumatiques, turbines à air à pression de retenue, unités de puissance pour l'espace, dispositifs de réfrigération d'huile, unités motrices pour projectiles, moteurs de torpilles, centrales à turbines, accessoires et pièces pour les produits sus-visés.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographies, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), machines parlantes,caisses enregistreuses et machines à calculer plus particulièrement avertisseurs d'alarme et de commande utilisables dans l'industrie aérospatiale, produits d'avionique y compris équipements de sécurité en vol, avertisseurs de décrochage, dispositifs d'affichage avec collimateur de pilotage pour avertir de la proximité du sol, enregistreurs de fréquences vocales et de données, accéléromètres, équipement de navigation comprenant: dispositifs d'emmagasinage de données, de commande et d'actionnement; appareils de supervision de trous de forage, commutateurs thermiques, dispositifs de détermination de poids et d'équilibre; inclinomètre et accéléromètres, appareils auditifs et visuels pour la récréation des passagers d'avions de transport, accessoires et pièces pour les produits sus-visés.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires y compris échangeurs de chaleur, pièces de canalisation et tubes en cuivre pour appareils de conditionnement d'air.Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou par eau,véhicules spatiaux et pièces, raccordements, accessoires, équipements et commandes pour de tels véhicules y compris transmissions hydrostatiques.Services relatifs à la maintenance et aux réparations de de commandes à vitesse constante, pompes, moteurs et autres équipements hydrauliques, des équipements de sécurité de vol, y compris systèmes d'avertissement de décrochages, systèmes d'avertissement de proximité du sol, et afficheur de champ visuel; des enregistreurs de sons vocaux et de données des accéléromètres; des équipements de navigation y compris systèmmes de stockage de données; des systèmes de commande et d'actionnement; des commutateurs thermiques; des systèmes de détermination de poids et d'équilibre et des projecteurs pour cartouches de film.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.